1. Informations générales
Nom de l’entreprise : BSD France
Forme juridique : SAS
Capital social : 5 000€
Siège social : 15 route de charneuse, 74330 POISY
Numéro de SIRET : 925 217 390 00010
RCS : R.C.S Annecy, 925 217 390
Numéro de TVA intracommunautaire : FR92 925 217 390
Directeur de la publication : GIROT Maxime, GIROT Morgan
Hébergeur du site :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
support@hostinger.com +370 645 03378
2. Description des produits
Les produits proposés par BSD France sont des boissons énergétiques. Ces produits sont destinés à apporter une sensation de dynamisme et de concentration à leurs consommateurs, mais doivent être consommés avec modération. L’entreprise respecte les réglementations en vigueur concernant la composition des produits, notamment en ce qui concerne la quantité de caféine et de taurine.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BSD France ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de ce contenu sans autorisation préalable est interdite et constituerait une violation des droits d’auteur et des droits voisins.
4. Responsabilité
BSD France ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions dans les informations publiées sur le site, ni des dommages directs ou indirects pouvant survenir du fait de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. L’entreprise met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des données et la disponibilité du site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions.
5. Conditions de vente
Les conditions générales de vente (CGV) détaillent les modalités d’achat, de livraison, et de retour des produits de BSD France. Elles sont accessibles à l’adresse suivante : http://CGV. L’achat de produits via notre site implique l’acceptation des CGV.
6. Données personnelles
Conformément à la loi , les données personnelles collectées lors de la navigation sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par BSD France. Nous nous engageons à protéger la confidentialité de ces informations et à ne pas les divulguer à des tiers sans consentement préalable, sauf dans les cas prévus par la législation.
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : Politique de confidentialité.
7. Âge légal
Conformément à la réglementation applicable, l’achat et la consommation de boissons énergétiques sont interdits aux mineurs de moins de 18 ans. En validant votre commande, vous certifiez que vous êtes majeur(e) et avez pris connaissance des recommandations sanitaires liées à la consommation de ces produits.
8. Lien hypertextes
Le site bluesport.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. BSD France ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes, ni de leur politique de confidentialité.
9. Modifications des mentions légales
BSD France se réserve le droit de modifier à tout moment ces mentions légales. Les modifications seront effectives dès leur publication sur ce site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de BSD France.
Cette structure de mentions légales couvre les informations essentielles à inclure pour respecter la réglementation française, notamment en matière de e-commerce et de protection des données personnelles. Pour l’intégration des informations spécifiques (comme les coordonnées de l’hébergeur, les liens vers les conditions générales de vente et la politique de confidentialité, etc.), vous devrez personnaliser chaque section avec vos données précises.
N’oubliez pas que ces mentions légales doivent être facilement accessibles sur votre site, généralement en bas de page ou dans un menu dédié.
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